L’éditeur du site
| Dénomination | NOEMA, société par actions simplifiée (SAS) |
| Nom commercial | Palais de Souss |
| Siège social | 17 rue Galilée, 95130 Franconville |
| Immatriculation | RCS Pontoise 877 495 267 |
| SIRET | 877 495 267 00016 |
| Activité | Restauration traditionnelle, code NAF 5610A |
| TVA intracommunautaire | FR00 877 495 267 (calculée, à vérifier) |
| Capital social | à compléter |
| Directeur de la publication | Le président de la société (nom à compléter) |
| Téléphone | 01 34 13 91 51 |
| à compléter |
Données d’immatriculation issues des registres publics (INSEE / RCS), à faire relire par la société avant mise en ligne.
Hébergement
Le site est hébergé par : hébergeur à désigner, raison sociale, adresse et téléphone à compléter.
Propriété intellectuelle
L’ensemble des contenus du site, textes, photographies, identité graphique, logo et déclinaison du nom en arabe, est la propriété de la société NOEMA ou fait l’objet d’une autorisation d’utilisation. Toute reproduction, représentation ou adaptation, totale ou partielle, sans autorisation écrite préalable est interdite.
La marque et le nom commercial « Palais de Souss » sont protégés au titre du droit des marques et du nom commercial.
Données personnelles
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Médiation de la consommation
Conformément aux articles L.612-1 et suivants du code de la consommation, tout consommateur a le droit de recourir gratuitement à un médiateur de la consommation en vue de la résolution amiable d’un litige. Médiateur compétent : à désigner par la société. La plateforme européenne de règlement en ligne des litiges est accessible à l’adresse ec.europa.eu/consumers/odr.
Crédits
- Photographies : Palais de Souss (crédit photographe à compléter après le reportage)
- Typographies : Fraunces, Archivo et Amiri (licences libres, auto-hébergées)
- Conception et développement du site : PixFeed